Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site bruga-dessouchage.fr les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site bruga-dessouchage.fr est édité par :
Raison sociale / Nom de l’entreprise : BRUGAT VINCENT
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Adresse du siège social : 16 Impasse de Naubalette, 31200 Toulouse, France
Numéro SIRET : 512 507 633 00026
RCS / RM : Immatriculé à Toulouse
Téléphone : 06 04 52 50 61
Adresse e-mail : contact@brugat-dessouchage.fr
Directeur de la publication : Vincent
2. Création et réalisation du site
Le site a été conçu et développé par :
Entreprise : FW16 (SARL)
Créateur : Benjamin Rougier
Adresse : Mouthiers-sur-Boëme, Nouvelle-Aquitaine, France
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Ionos
Adresse de l’hébergeur : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone de l’hébergeur : 09 70 80 89 11
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’éditeur du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.
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